Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JPA SYSTEMS
/
TOM-TEM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOM-TEM
JPA SYSTEMS

Numéro de dépôt :
4643017
Date de dépôt :
28/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2030
TOM-TEM de JPA SYSTEMS

Présentation de la marque TOM-TEM

Déposée par voie électronique le 28 avril 2020 par JPA SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOM-TEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est JPA SYSTEMS domicilié(e) 5 RUE DU PUITS DU GUE - 77144 - MONTEVRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPA SYSTEMS, Monsieur Jean-Pierre ARNAUD domicilié(e) 5 RUE DU PUITS DU GUE - 77144 - MOONTEVRAIN - France.

La marque TOM-TEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM-TEM arrivera à expiration en date du 28 avril 2030.

JPA SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ALL4 Concept by JPA Systems , FREEMOUSS , SAP-J DOSELIT


JPA SYSTEMS - 5 RUE DU PUITS DU GUE - 77144 - MONTEVRAIN - France


JPA SYSTEMS, Monsieur Jean-Pierre ARNAUD - 5 RUE DU PUITS DU GUE - 77144 - MOONTEVRAIN - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Produits antibactériens pour le lavage des mains ;

Installations sanitaires ;

Meubles.